Document légal
Mentions Légales
Éditeur du site
Le site rbparfume.com est édité par RB Parfume.
Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu :
- E-mail : contact@rbparfume.com
- Formulaire : rbparfume.com/contact
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Prestataire : HOSTINGER OPERATIONS, UAB
- Adresse : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lituanie
- Site web : hostinger.com
Les coordonnées de l’hébergeur peuvent être mises à jour en cas de changement de prestataire ; la version affichée sur cette page fait foi.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur rbparfume.com (textes, visuels, graphismes, logo, structure, bases de données, etc.) sont la propriété exclusive de RB Parfume ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans accord écrit préalable.
Les marques et signes distinctifs cités appartiennent à leurs titulaires respectifs.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site est décrit dans notre Politique de Confidentialité, conformément à la loi marocaine n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux marocains seront seuls compétents, sous réserve des règles de compétence impératives.